Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS RAMEL
/
LA DEFENSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DEFENSE
ETS RAMEL (sarl)

Numéro de dépôt :
1671990
Date de dépôt :
13/06/1991
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
13/06/2001

Présentation de la marque LA DEFENSE

Déposée le 13 juin 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS RAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « LA DEFENSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS RAMEL domicilié(e) 01800 CHARNOZ - France.

La marque LA DEFENSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DEFENSE est expirée depuis le 13 juin 2001.

ETS RAMEL a également déposé les autres marques suivantes : L'ARCHE , LE PAYSAN BLANC DE BLANCS , GEORGES DUPAS


ETS RAMEL (sarl) - 01800 CHARNOZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Vins, liqueurs, mousseux, spiritueux, sirops, limonades

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.